Mentions légales

Hébergeur/ Éditeur

Le site Tiny House France (https://tinhyhousefrance.org)

est hébergé par:

OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX – France

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Liberté” N° 78-17 du 06.01.78, vous disposez d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données nominatives confidentielles vous concernant. Pour l’exercer, utilisez le formulaire de contact. En aucun cas les dites informations ne peuvent être transmises, échangées ou cédées à des tiers par Tiny House France.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, illustrations ou logos reproduits sur le site dans leur présentation d’ensemble et leurs éléments distinctifs sont originaux est à ce titre la propriété pleine et entière de Tiny House France qui en détient les droits d’auteur et de copyright.

Ce site web est régi par la loi française.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, documents téléchargeables, images, vidéos ou animations, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété de Tiny House France et de leurs auteurs respectif.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du responsable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.