Installation Tiny House sur un Terrain
Installation - Stationnement Tiny House sur roues
Ou puis-je installer ma Tiny house ?
La réglementation actuelle prévoit qu’une résidence mobile soit installée sur un camping,...
Constructibilité en zones agricole et naturelle – Habitats alternatifs
Faisons un vrai point des possibilités de construire en zone A et Zone N. Cet article aurait pu se nommer : "Vivre sur...
Homologation et fixations des remorques tiny house
Extrait de la conférence "Nouveau Contrôle Technique & Aménagement de véhicule - DREAL2018" concernant les remorques et le type de fixation des tiny houses
A...
Plan Local d’Urbanisme – PLU
COMPRENDRE LE PLAN LOCAL D'URBANISME
QU'EST-CE QUE LE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ?
Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) est un document destiné à définir plus simplement la destination...
Législation Tiny House Fixe
Les Tiny Houses sur roues commencent à être connues mais on ne parle pas tellement du fait que les tiny houses sont aussi faisable...
Terrain agricole et construction – ce que dit la loi
Les zones agricoles sont, par principe, inconstructibles.
Cette règle a pour objet de protéger les terrains de l’urbanisation, afin de préserver l’exploitation agricole.Il existe des...
Les mobiles homes, les caravanes et les habitations légères de loisir
Un point sur la législation des mobiles homes, caravanes et habitations légères de loisir pour trouver la situation des Tiny Houses et être au...
Taxe d’aménagement
Opérations concernées
La taxe est applicable à toutes les opérations d'aménagement, de construction, de reconstruction et d'agrandissement de bâtiments ou d'installations, nécessitant une autorisation d'urbanisme...
