La plupart des structures constituant un habitat atypique ne dispose pas de régime à proprement dit prévu par le Code de l’urbanisme (CU). Seule la résidence dite démontable et constituant l’habitat permanent de ses utilisateurs a été codifiée. Afin de pouvoir qualifier juridiquement les projets d’habitats atypiques/alternatifs, la doctrine s’appuie sur la distinction faite entre ceux : à vocation d’habitat permanent ; à vocation d’habitat de loisirs.
Ces habitats atypiques peuvent désigner les cabanes dans les arbres, les roulottes, les maisons flottantes, les containers, les yourtes, les tipis, maisons bulles, etc.
Sommaire
1. HABITATS PERMANENTS
1.1. Résidences démontables
1.1.1 Définition
1.1.2 Régime d’autorisation
1.2. Habitations légères à usage d’habitat permanent
1.3. Habitats flottants
1.4. Containers
2. HABITATS DE LOISIRS
2.1. HLL
2.1.1. Définition
2.1.2. Régime d’autorisation
2.2. Résidences mobiles de loisirs (RML)
2.2.1. Définition
2.2.2. Régime d’autorisation
2.3. Installations accessoires
2.3.1. Définition 10 2.3.2. Régime d’autorisation
2.4. Yourtes, tipis, bulles
2.4.1. Installations temporaires ou saisonnières sur un terrain aménagé à cet effet à usage de loisirs
2.4.2. Installations sur un terrain privé non-aménagé à usage de loisirs
2.5. Cabanes dans les arbres
2.5.1. Implantées dans un terrain aménagé à cet effet
2.5.2. Implantées en dehors des lieux aménagés à cet effet et constitutives de surface de plancher et d’emprise au sol
2.6. Huttes de chasse, cabanes de chasseurs, miradors
2.7. Roulottes
2.8. Habitats flottants
3. TABLEAUX RÉCAPITULATIFS
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