Constructibilité en zones agricole et naturelle – Habitats alternatifs
Faisons un vrai point des possibilités de construire en zone A et Zone N. Cet article aurait pu se nommer : "Vivre sur un terrain non-constructible : ce que la loi...
Législation Tiny House en France
Vous souhaitez auto-construire ou acheter une tiny house et vous voulez en savoir plus sur la réglementation des Tiny Houses en France ?
Un résumé complet des points...
Homologation et fixations des remorques tiny house
Extrait de la conférence "Nouveau Contrôle Technique & Aménagement de véhicule - DREAL2018" concernant les remorques et le type de fixation des tiny houses
A...
Plan Local d’Urbanisme – PLU
COMPRENDRE LE PLAN LOCAL D'URBANISME
QU'EST-CE QUE LE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ?
Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) est un document destiné à définir plus simplement la...
Législation Tiny House Fixe
Les Tiny Houses sur roues commencent à être connues mais on ne parle pas tellement du fait que les tiny houses sont aussi faisable en fixe (comme pour une maison standard) peut...
2017 – Législation Tiny House sur Roues
Nous sommes en 2017 et la question principale et problématique des tiny houses sur roues reste la législation quant à son stationnement. On peut lire tout et son contraire, voir n'importe...
Terrain agricole et construction – ce que dit la loi
Les zones agricoles sont, par principe, inconstructibles.
Cette règle a pour objet de protéger les terrains de l’urbanisation, afin de préserver l’exploitation agricole.Il existe des exceptions à cette règle...
Cadre Législatif Tiny House sur roues
Si l’on part du principe que les Tiny Houses sont pour le moment assimilées à la législation des caravanes, n’ayant pas de cadre législatif propre, il faut donc prendre en compte la...
